La justice transitionnelle désigne l’ensemble des mesures (judiciaires ou non) prises dans un pays pour assurer la transition entre un État de conflit ou un régime autoritaire et un État de paix ou un régime démocratique. Pendant cette période de transition, la justice ordinaire et les institutions du pays n’existent souvent pas ou ne peuvent faire face. La justice transitionnelle permet donc d’accompagner la reconstruction des structures de l’État de droit. La justice transitionnelle, dans des pays où les droits humains ont été violés, a pour objectif d’établir les responsabilités, rendre la justice, pour permettre la réconciliation.
Les théories de la justice transitionnelle ont commencé à émerger au tournant des années 1980, longtemps après les conflits et les violations des droits de l’homme dans les sociétés et le changement de régime. L’émergence massive de ces théories au niveau international a, pour cette raison, été dépeinte en termes de « justice en cascade » de nature culturelle, juridique et politique. Alors que ses origines juridiques peuvent être trouvées dans la justice d’après-guerre de Nuremberg, selon les spécialistes, et ses origines historiques en Argentine (1983). Se référant aux précédents en Grèce et au Portugal, la justice transitionnelle a essentiellement été mise en œuvre dans les anciennes colonies et les démocraties émergentes en Europe de l’Est, en Afrique du Sud et dans certaines parties du Moyen-Orient et de l’Afrique.
La justice transitionnelle a d’abord été mise en œuvre en Argentine, puis au Chili, après la chute des dictatures militaires, dans le contexte de ce que l’on a appelé la « troisième vague de démocratisation » et des discussions visant à organiser la transition des régimes dictatoriaux aux régimes démocratiques. On pourrait tout de même revenir à l’histoire de la justice transitionnelle qui remonte aux débuts d’Athènes. Car 411 ans avant Jésus-Christ., le nouveau régime démocratique a appliqué des politiques de représailles contre l’oligarchie renversée. Il a promulgué une loi d’amnistie et, après la défaite d’un deuxième régime oligarchique, il a développé des politiques de réconciliation.
La période où la justice transitionnelle peut être reconnue est plus de deux mille ans plus tard, en particulier pendant la restauration anglaise. La défaite de la France en 1814, la fin de la guerre civile américaine en 1865 et la fin de la première guerre mondiale en 1918, entre autres, sont d’autres moments où la justice transitionnelle a joué un rôle important.
En effet, au cours de ces différentes transitions, les premiers efforts de justice transitionnelle se sont concentrés sur la punition immédiate par les exilés et les exécutions ou le développement de politiques d’amnistie qui permettraient aux sociétés de sortir de la violence, qui s’est produite dans le passé. Les fondements de la justice transitionnelle, comme on le voit couramment aujourd’hui, ont émergé après les crimes de guerre commis par les régimes nazis dans les différents pays qu’ils ont occupés pendant la Seconde Guerre mondiale.
A suivre…
